1. Éditeur du site

Le site www.bacaterra.com est édité par : Bacaterra 29B rue de Fagnoux – 54120 Thiaville-sur-Meurthe – France Email : contact@bacaterra.com Directeur de la publication : Clément Martinez

2. Hébergement

Le site est hébergé par : Hostinger International Ltd. 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre Site : www.hostinger.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, structure, code) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Bacaterra, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation expresse.

4. Responsabilité

Bacaterra s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

5. Données personnelles

Les informations collectées via le site (formulaire de contact, inscription newsletter, navigation) sont traitées conformément à la Politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données, en écrivant à : contact@bacaterra.com

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience de navigation et réaliser des statistiques. L’utilisateur peut gérer ses préférences depuis son navigateur ou via le bandeau de consentement affiché lors de sa première visite.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.